CONVOCATION AUX CLUBS MAITRE ET AU COMITÉ DIRECTEUR
Madame, Monsieur le (la) Président(e), Mesdames et Messieurs les Membres du Comité Directeur,
Nous avons le plaisir de vous convoquer à l’Assemblée Générale Extraordinaire du Comité de Haute-Garonne qui se tiendra
le 23 JANVIER 2012 à LABEGE à 20h30 Maison des Sports
Ordre du jour
Accueil et contrôle des pouvoirs.
Élections complémentaires au Comité Directeur (3 postes disponibles, tous féminins). Vote clôturé à 21h.
Élections complémentaires à la Commission de Contrôle de Finances (2 postes disponibles). Vote clôturé à 21h.
Budget Prévisionnel 2011-2012.
Actualisation des textes officiels du Comité (statuts, règlement intérieur, etc.) en fonction de l’évolution des textes officiels fédéraux.
Débat sur les Assises des clubs du 4 février à Agen.
Résultats des élections complémentaires.
Présentation des vœux de la nouvelle année.
Moment convivial.
Conformément à l’article 11 des statuts du Comité, les membres votants de l’Assemblée Générale sont les représentants des clubs en règle avec la FFA, la Ligue et le Comité, et ayant leur siège social dans le ressort territorial du Comité à raison d’un représentant par association. Les sections locales ne participent pas aux votes, leurs voix sont attribuées au club maître. A la date de la réunion de l’Assemblée Générale du Comité, ces représentants devront : être âgés de plus de 18 ans, jouir de leurs droits civiques et politiques, être titulaires d’une licence fédérale en cours de validité.
De plus, leur club doit avoir acquitté ses cotisations pour la saison en cours 2011-2012.
Chaque représentant d’association affiliée (le Président ou le Secrétaire) peut donner pouvoir à une personne licenciée au titre d’un club du Comité pour participer à l’Assemblée Générale, cette personne devant satisfaire les mêmes critères et détenir un pouvoir à en tête du Club (cf. modèle de pouvoir joint) et dûment rempli. En revanche, les statuts interdisent le vote par correspondance pour les élections (article 14 des de statuts). Le nombre de voix dont disposent les représentants des associations affiliées est calculé en fonction du nombre de licenciés du Club au 31 août précédent l’Assemblée Générale. Les clubs maîtres sont porteurs des voix des sections locales. En vertu de l’article 15 des statuts, “ les votes de l’Assemblée Générale portant sur des personnes ont lieu obligatoirement au scrutin secret, la majorité absolue des suffrages exprimés est requise pour tout vote, sauf exception dûment annoncée dans les Statuts. ”